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Qu'est Ce Qui Vous Met De Mauvaise Humeur...?


Varap'

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Il y a 5 heures, Neo a dit :

 (entorse avec arrachement osseux du coude gauche).

Il faut voir le bon côté des choses, c’est pas le bras de la poignée d’accélérateur. 😂 

courage et bon rétablissement 

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Il y a 8 heures, Neo a dit :

Me blesser pendant une semaine de camp pour préparation dans le but d'une mission, qui va peut-être me rendre inapte pour ladite mission.

Et ne plus pouvoir monter à moto pour le moment (entorse avec arrachement osseux du coude gauche).

Oh merdoum !! Pas top ca

J espere que tu vas vite te remettre sur pied

Vaut peut être mieux maintenant que pendant la mission

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Le 23/10/2022 à 16:33, papaboulange a dit :

Il faut voir le bon côté des choses, c’est pas le bras de la poignée d’accélérateur. 😂 

courage et bon rétablissement 

C'était peut être celui qui actionne la détente du HK 416.😇

  • Sad 1
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  • 1 month later...
  • 1 month later...

Qu une des parties des fichiers vidéo d hier aient foire.... Car la carte a eu un soucis... Et qu on ai peu d espoir de les recuperer

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Heureusement une autre caméra a tourné... 

Et que les drone ont volé aussi... 

Mais il reste peu d images... C est la cam principale qui a buggue

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  • 1 month later...

Ca ne me met pas de mauvaise humeur mais ca m'énerve un peu (et je ne sais pas pourquoi)

 

https://evasion-moto.com. DAFY qui utilise presque le nom de l'asso...... GRRRRRRRR

On est protégé sur le nom ?

 

Et bien sur, ils paient le nom sur Google et du coup sortent premier 

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du coup c'est le nom d'un franchisé... faudrait savoir depuis quand il existe sous ce nom... et savoir si ca vaut le coup de bouge rou pas

 

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https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F31493#:~:text=Dépôt d'une marque&text=Il s'effectue en ligne,morale utilise le même nom.

 

En principe, la protection du nom d'une association n'est pas nécessaire y compris lorsque le nom est original (protection automatique). Cependant, les associations ayant une activité économique peuvent faire enregistrer le nom comme une marque.

Il n'est pas obligatoire de protéger le nom ou le sigle d'une association car, il est protégé automatiquement par un droit d'usage pour l'activité déclarée en préfecture.

Une association peut utiliser un nom qui n'est ni protégé, ni original, à condition de ne pas créer de risque de confusion avec le nom d'un autre personne physique ou morale: Groupement de personnes physiques réunies pour accomplir quelque chose en commun (entreprises, sociétés civiles, associations, État, collectivités territoriales, etc.). Ce groupe peut aussi réunir des personnes physiques et des personnes morales. Il peut aussi n'être constitué que d'un seul membre (entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée - EURL - par exemple)..

De plus, l'association qui dispose d'un nom original bénéficie d'un droit de propriété exclusif sur ce nom.

L'association peut saisir le juge en cas d'utilisation de son nom par un autre organisme.

L'originalité d'un nom est appréciée au cas par cas par le juge.

Une dénomination trop usuelle, trop banale ou dont certains éléments sont tombés dans le domaine public ne constitue pas une dénomination originale. Une dénomination purement générique ou descriptive non plus.

Si l'association a une activité économique et que son nom est celui sous lequel elle commercialise ses produits ou services, elle peut le protéger en les faisant enregistrer comme marque protégée auprès de l' Inpi: Inpi : Institut national de la propriété industrielle. Cette demande s'effectue en ligne :

Dépôt de marque en ligne

Ce dépôt concerne essentiellement les associations à but lucratif. Il s'effectue en ligne sur le site de l'Inpi: Inpi : Institut national de la propriété industrielle.

L'enregistrement de la marque donne la possibilité à l'association de saisir le juge si une autre association ou personne morale utilise le même nom.

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en gros, on peut pas faire grand chose vu que je pense que on ne peut pas considerer le nom comme original...

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C est sur... Mais peut être qu evasion moto c etait qqc qui existait déjà même avant nous... 

Je pense pas... Mais bon... 

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  • 4 weeks later...
  • 1 month later...

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