lpm34

Salut. A priori tu vas prendre la dernière place dispo. Confirme moi que c est ok A dimanche

le groupe des encadrés ou des évadés ?

Ok c est noté

Je ne vois pas tes photos

personne d'autre ?

Dans quel groupe ?

C est sur... Mais peut être qu evasion moto c etait qqc qui existait déjà même avant nous... Je pense pas... Mais bon...

@papaboulange @Maudyblues @Heral Anne

en gros, on peut pas faire grand chose vu que je pense que on ne peut pas considerer le nom comme original...

https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F31493#:~:text=Dépôt d'une marque&text=Il s'effectue en ligne,morale utilise le même nom. En principe, la protection du nom d'une association n'est pas nécessaire y compris lorsque le nom est original (protection automatique). Cependant, les associations ayant une activité économique peuvent faire enregistrer le nom comme une marque. Tout déplier Protection automatique Il n'est pas obligatoire de protéger le nom ou le sigle d'une association car, il est protégé automatiquement par un droit d'usage pour l'activité déclarée en préfecture. Une association peut utiliser un nom qui n'est ni protégé, ni original, à condition de ne pas créer de risque de confusion avec le nom d'un autre personne physique ou morale: Groupement de personnes physiques réunies pour accomplir quelque chose en commun (entreprises, sociétés civiles, associations, État, collectivités territoriales, etc.). Ce groupe peut aussi réunir des personnes physiques et des personnes morales. Il peut aussi n'être constitué que d'un seul membre (entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée - EURL - par exemple).. De plus, l'association qui dispose d'un nom original bénéficie d'un droit de propriété exclusif sur ce nom. L'association peut saisir le juge en cas d'utilisation de son nom par un autre organisme. Protection du caractère original du nom L'originalité d'un nom est appréciée au cas par cas par le juge. Une dénomination trop usuelle, trop banale ou dont certains éléments sont tombés dans le domaine public ne constitue pas une dénomination originale. Une dénomination purement générique ou descriptive non plus. Dépôt d'une marque Si l'association a une activité économique et que son nom est celui sous lequel elle commercialise ses produits ou services, elle peut le protéger en les faisant enregistrer comme marque protégée auprès de l' Inpi: Inpi : Institut national de la propriété industrielle. Cette demande s'effectue en ligne : Dépôt de marque en ligne Ce dépôt concerne essentiellement les associations à but lucratif. Il s'effectue en ligne sur le site de l'Inpi: Inpi : Institut national de la propriété industrielle. L'enregistrement de la marque donne la possibilité à l'association de saisir le juge si une autre association ou personne morale utilise le même nom.

du coup c'est le nom d'un franchisé... faudrait savoir depuis quand il existe sous ce nom... et savoir si ca vaut le coup de bouge rou pas

euh... non on ne l'a jamais déposé

alors nous les travaillerons

je m'en doutais

cool; dans le groupe des encadres ?

tu le sauras quand ?

Nous avons une possibilité de monter une formation aux premiers secours avec une possibilité de tourner une partie de la formation sur le thème premiers secours en moto Le tarif serait de 60 euros par personne avec un nombre de 10 stagiaires dans la journée de formation qui dure 7h Vous avez en pdf le programme de la formation Je vous ai mis un sondage, n'hésitez pas à y répondre Programme psc1 (1) Cyril PERROTIN.pdf

Rendez vous pour cette balade mensuelle, avec vos pique nique, le plein des motos et votre bonne humeur Adresse de la salle : 27 avenue du 8 mai 1945 à Castries  - 8h45 pour les encadrés, briefing et théorie à 9h, départ vers 10h15 après le petit briefing - 9h30 pour les accompagnants pour départ max à 10h N'hésitez pas a lire la charte des Balades Apprentissage ainsi que les explications sur les Différents Groupes LE ROAD : ci dessous en GPX dans le sens horaire https://www.google.com/maps/dir/43.6767,3.98596/43.7202,3.92463/43.7628,3.87639/43.7585,3.85135/43.7686,3.82152/43.8341,3.76821/43.8753,3.7856/43.9225,3.79063/43.9688,3.79713/43.996,3.74804/44.0016,3.77759/44.0145,3.82486/44.028,3.83488/44.0009,3.8532/43.9367,3.85072/43.8377,3.91987/43.8433,3.95297/43.8321,3.98808/43.7894,3.96211/43.7871,4.02954/43.7178,4.00583/43.6767,3.98596/@43.8497385,3.6005377,10z/data=!3m1!4b1?hl=fr ARRET MIAM (si possible) : Saint Roman de Codières, dans l'amphithéâtre extérieur : https://www.google.fr/maps/dir/44.001441,3.7771989/44.0014913,3.7770908/@44.0014292,3.777131,209m/data=!3m1!1e3!4m2!4m1!3e0 LES ENCADRANTS @lpm34 @CricriMotard @papaboulange l'après midi -LES ENCADRES : @Pendergast @Colnago David avec sa T7 @Patou64 @Wally Les Accompagnants (chaque nouveau membre sera évalué dans ce groupe par un membre référent pour sa première sortie). Ce groupe s'autogère et roule en marge du groupe encadrants/encadrés. On essaie de se rejoindre le midi pour le pique nique : LES ACCOMPAGNANTS/ EVADES - @Casu Ouvreur : Milieu de file (si + de 8 motos) : Serre file : EM34 - Bal'Ap Mars.gpx

on espere aussi te compter parmi nous !!

Hello. heureux de te saluer sur ce forum. j'espere que tu y toruveras ce que tu cherches

A ma connaissance il n y en a pas par ici. J espere que tu vas trouver des infos pour te faire plaisir

Sois le bienvenu ici Nous proposons des balades spéciales pour s améliorer. Regarde les dates la prochaine est début mars si je ne m abuse Je vais ouvrir le post d inscription dans les jours à venir

Sinon on part direct sur 7h en fonction du nbre de personnes intéressées et du devis

Merci pour cette avancée !!

Nan... Je viens de lire l histoire de caca boudin à mathias