lpm34

Angle du radar de contrôle de vitesse par rapport à l’axe de la route, la Cour de cassation a tranché Certains avaient cru pouvoir déceler la nullité de tous les procès-verbaux de contrôle de vitesse au seul motif que l’angle du radar de contrôle des vitesses par rapport à l’axe de la route ne respectait pas les préconisations du constructeur. En effet, chaque radar est doté d’un certificat d’examen qui définit les modalités d'utilisation dont notamment les modalités de positionnement du radar. C’est ainsi qu'une juridiction de Proximité de Nîmes avait cru pouvoir relaxer un automobiliste poursuivi pour excès de vitesse au motif que l’autorité ne produisait aucun justificatif de la régularité du positionnement du radar. La Cour de cassation est venue casser cette décision par un arrêt du 18 mars 2009 (pourvoi 08-87.925) : « le bon fonctionnement du cinémomètre était suffisamment établi par son homologation et sa vérification annuelle ». En d’autres termes, les conditions d’emploi du radar ne s’imposent pas au Juge. La simple homologation et la date de vérification annuelle suffisent à démontrer le bon fonctionnement. Maitre Farajallah Avocat au Barreau de Paris Source motoservice

ca faisait longtps tien !!

ca leur apprendra !!

et internet powaa aussi !!

je la fais meme sur la tete !!!

en effet, bon anniversaire remi !! ce coup ci c'est la bonne !!

on veut aussi les photos de pimousse la mousse !!

a fond a fond a fond le slalom !!! c'est une des rares fois ou je te donnerais ce conseil !! mdr

pas obligatoirement seb... le poids d'une tente n'est pas un inconveniant a partir du moment ou...................................................... c'est qqn d'autre qui la porte !!!

en meme tps cote cookies, maintenant qu'on a la recette.....

ah bon ? combien tu paris ?

c'est clair qu'elles arrivent tout doucement mais qu'elles sont magnifiques

alors nous t'ecoutons !

tu m'etonnes, tu es ds quel village ?

tout le plaisir est pour nous !! faut venir habiter une vraie ville pour avoir le net !! mdr

c'est genial sous les tentes !

comment vas tu franck ?

il a du suivbre des sceances de zenitude avec maitre Dao, gran maitre de l'esprit zen !!

mais c'est toi qui a raison de dire qque will a raison !!

ouaip !! pas de sushis

non je suis en train de dire qu'il ne faut pas aller plus vite

nan la propo c'est pour romain !!

trop facile !!

tu n'es pas passe comme un tare non plus, tu fais de belles courbes c'est tout... donc ca va