sam34 Posté(e) le 1 mai 2009 Share Posté(e) le 1 mai 2009 Bonjour ! HIer j'ai croisé une voiture avec les nouveaux numéros de plaque. Ayant déménagé, je vais faire un changement d'adresse pour être en règle (et en plus c'est gratuit). Ma question est : en refaisant mes cartes grises, est-ce que je vais me voir attribuer un nouveau numéro de plaque ? Pour la moto je m'en fou, mais j'aimerais garder mes plaques noires et mon TL 34 pour ma Mercedes qui a 25 ans. Miciiiiiiiiiiiiiiiiiiii ! Citer Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites More sharing options...
Titie1 Posté(e) le 1 mai 2009 Share Posté(e) le 1 mai 2009 d'après ce que j'ai compris du SIV : tous les véhicules vont avoir la nouvelle plaque cette loi a été votée et déjà si vous avez achetez un véhicule depuis le 1er janvier 2009 vous avez payé la taxe (4euros) pour la mise en service du projet qui a débuté le 15 avril 2009 donc que ta voiture ait 25 ans ou pas elle y passera ... tu pourras mettre ton département sur ta plaque c'est au choix en fait ce que je sais pas encore (les sites sont assez flous à ce sujet) c'est : est ce que pour les véhicules déjà en circulation on doit changer la plaque là maintenant de suite ou est ce qu'on peut attendre la vente ou la cession dudit véhicule ? et si on doit changer la plaque est ce que ce sera payant ? après tout si on change pas de véhicule nous on a rien demandé ! on a pas demandé à changer de plaque ! donc ça devrait être gratuit mais vu l'état des caisses de l'Etat j'en doute fortement ... à suivre ... je me renseigne de mon coté parce que je suis de très près tous les changements au niveau lois pour un autre site où je poste souvent des articles sur les nouvelles lois, nouveaux radars etc ... donc vais bien finir par avoir les réponses ^^ Citer Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites More sharing options...
lpm34 Posté(e) le 1 mai 2009 Share Posté(e) le 1 mai 2009 pour les vehicule deja en service, il faut attendre la cession du vehicule normalement Citer Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites More sharing options...
Titie1 Posté(e) le 1 mai 2009 Share Posté(e) le 1 mai 2009 donc si tu la vends po ou la cède po tu changes po la plaque ? c'est l que c'est pas clair dans leur loi puisqu'ils disent que TOUS les véhicules auront une nouvelle plaque ... Citer Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites More sharing options...
lpm34 Posté(e) le 1 mai 2009 Share Posté(e) le 1 mai 2009 tous les vehicules neufs ou qui changeront de proprietaire me semble t il Citer Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites More sharing options...
Titie1 Posté(e) le 1 mai 2009 Share Posté(e) le 1 mai 2009 j'ai trouvé un site clair : http://www.carte-grise.org/immatriculation.htm dessus on peut lire : Les principes retenus : simplifier les démarches des automobilistes grâce à plusieurs réformes. D'abord, un numéro à vie pour le véhicule. Grâce au numéro à vie, le véhicule conservera la même immatriculation depuis la date de sa première mise en circulation jusqu'à sa destruction ou son exportation, quelle que soit l'identité ou l'adresse de son propriétaire. L'usager pourra demander sa carte grise en tout lieu du territoire, quel que soit son département de résidence. Les véhicules neufs recevront une immatriculation de ce nouveau type lors de leur première mise en circulation, à partir du 15 avril 2009. Les cyclomoteurs ont déjà une immatriculation de ce type. Les véhicules d'occasion feront l'objet d'une immatriculation dans la nouvelle série, soit lors d'une cession, soit à l'occasion d'un changement d'adresse ou de toute autre modification entraînant l'émission d'une nouvelle carte grise. L'ouverture du système au véhicules d'occasion se fera au 15 juin 2009. Troisième élément de simplification : le demandeur recevra sa carte grise directement à son domicile. Le certificat d'immatriculation lui sera adressé dans un délai maximum de quinze jours, par envoi postal offrant toutes les garanties de traçabilité et de sécurité. Pour lui permettre de circuler sans retard, le professionnel agréé (ou la préfecture) lui remettra un certificat provisoire d'immatriculation (CPI) comportant le numéro définitif. Le CPI sera valable un mois. voilà donc les véhicules déjà en circulation ne devraient pas changer d'immatriculation Citer Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites More sharing options...
Titie1 Posté(e) le 1 mai 2009 Share Posté(e) le 1 mai 2009 donc pour un changement d'adresse tu changes tes plaques ... Citer Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites More sharing options...
lpm34 Posté(e) le 1 mai 2009 Share Posté(e) le 1 mai 2009 ca va pas lui plaire ca !! Citer Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites More sharing options...
Titie1 Posté(e) le 1 mai 2009 Share Posté(e) le 1 mai 2009 ben il aura pas le choix Citer Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites More sharing options...
sam34 Posté(e) le 1 mai 2009 Auteur Share Posté(e) le 1 mai 2009 ben il aura pas le choix Nan, je peux encore passer au travers pour la merdepes ^^ "L'ouverture du système au véhicules d'occasion se fera au 15 juin 2009." Huhuhuhuhu ^^ Bon si je dois changer le num de la merdepes c'est pas dramatique, c'est juste que vu que je compte la garder en collection, j'aurais bien aimé gardé son numéro de première mise en circulation, avec les plaques noires d'origine. Pour la bécane, vu que je l'ai achetée neuve ya deux ans, c'est considéré comme un véhicule d'occasion non ? Citer Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites More sharing options...
Titie1 Posté(e) le 1 mai 2009 Share Posté(e) le 1 mai 2009 je sais pas du tout Citer Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites More sharing options...
sam34 Posté(e) le 1 mai 2009 Auteur Share Posté(e) le 1 mai 2009 je sais pas du tout Bon bah je vais faire le changement sur la moto, et on verra ensuite ^^ Citer Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites More sharing options...
Titie1 Posté(e) le 1 mai 2009 Share Posté(e) le 1 mai 2009 au pire en mairie ou prefecture ils doivent pouvoir te renseigner Citer Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites More sharing options...
lpm34 Posté(e) le 1 mai 2009 Share Posté(e) le 1 mai 2009 tu parles.. en mairie ils sont au courant de rien !! Citer Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites More sharing options...
Titie1 Posté(e) le 1 mai 2009 Share Posté(e) le 1 mai 2009 en prefecture alors ... Citer Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites More sharing options...
lpm34 Posté(e) le 2 mai 2009 Share Posté(e) le 2 mai 2009 oui c'est mieux car je suis alle en mairie pour une carte grise en debut de semaine, et ils avaient recu des nouveaux formulaires sans meme avoir ete mis au courant Citer Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites More sharing options...
sam34 Posté(e) le 2 mai 2009 Auteur Share Posté(e) le 2 mai 2009 oui c'est mieux car je suis alle en mairie pour une carte grise en debut de semaine, et ils avaient recu des nouveaux formulaires sans meme avoir ete mis au courant Ouai non j'irais à la pref ^^ Je poserai le dossier pour la moto, et ensuite on verra bien Citer Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites More sharing options...
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