Aller au contenu

lpm34

Administrateurs
  • Compteur de contenus

    46 907
  • Inscription

  • Dernière visite

  • Jours gagnés

    530

Tout ce qui a été posté par lpm34

  1. lpm34

    Première Moto

    pas de soucis pour les conseils, on te dira et en plus on pourra meme venir avec toi pour les voir en vraie
  2. moi j'en suis avec amelie !!
  3. ca marche pas en effet tu n'as pas du choisir l'option acces public a cet album
  4. lpm34

    Salut

    hein quoi ? que dis tu ? j'ai du mal a t'entendre !!! lol bienvenu parmi nous !
  5. lpm34

    Bonjour!!!

    surtout que maintenant que tu nous connais, tu ne peux plus te passer de nous !! mdr
  6. lpm34

    Cherche Taxi Vers 18h30

    si tu n'as personne a 18h, et que tu sais pas comment rentrer, et que je sui spar la, et que ma chaudiere est reparee, pas de soucis dans tous les cas appelles moi
  7. lpm34

    Pv Majoré

    autres infos ici : http://www.radars-auto.com/faq/contraventi...tion-amende.php http://www.ffmc.asso.fr/spip.php?article1460 : Vous décidez de contester… Vous pouvez formuler une réclamation dans les 30 jours qui suivent l’envoi (et non la réception) de l’avis d’amende majorée. Pour être recevable, la réclamation doit être adressée à l’officier du ministère public compétent (dont les coordonnées figurent sur l’avis) et remplir certaines conditions de forme, qui varient selon que l’amende concerne une des infractions mentionnées à l’article L121-3 du code la route pour lesquels le titulaire de la carte grise est poursuivi (contraventions à la réglementation sur les vitesses maximales autorisées, sur le respect des distances de sécurité entre les véhicules, sur l’usage de voies et chaussées réservées à certaines catégories de véhicules et sur les signalisations imposant l’arrêt des véhicules) ou qu’elle vise toute autre infraction au code de la route. Dans le premier cas, elle doit être envoyée en recommandé avec accusé de réception, accompagnée de l’original de l’avis d’amende majorée et, en fonction des situations, soit le récépissé de la plainte pour vol du véhicule ou usurpation des plaques d’immatriculation, soit une copie de la déclaration de destruction du véhicule, soit d’une lettre identifiant le véritable conducteur, soit, enfin, d’une lettre indiquant tout autre motif de contestation. Dans ce dernier cas, il faut absolument consigner le montant de l’amende majorée. Dans le second cas, votre réclamation doit simplement être envoyée avec une lettre motivée, expliquant les raisons de votre contestation et l’original de l’avis d’amende forfaitaire majorée. L’envoi en recommandé avec accusé réception n’est pas obligatoire mais reste vivement conseillé afin de garder une trace de votre réclamation. Cela vous permettra notamment d’éviter les relances d’huissier dans la mesure où, selon l’article 530 du code de procédure pénale, toute réclamation motivée a pour effet d’annuler le titre exécutoire. Cela signifie que, tant que votre contestation n’a pas été examinée, le trésor public n’a pas le droit de procéder au recouvrement forcé de l’amende. Attention toutefois au recours dont le seul but est de gagner du temps. Si, au final, le juge rejette votre réclamation, il ne peut prononcer une amende dont le montant serait inférieur au montant d’amende forfaitaire majorée. Ainsi, si l’amende contestée était de quatrième classe, l’amende prononcée ne pourra être inférieure à 375 €. Ce prix « plancher » sera même augmenté de 10% pour les infractions mentionnées à l’article L121-3 du code de la route. Sachez enfin que, contrairement à une pratique répandue, l’officier du ministère public à qui vous adresser votre réclamation ne peut pas juger de lui-même la pertinence de votre contestation. A réception d’une réclamation, il n’a, en fait, que 3 possibilités : soit il classe l’affaire sans suite, soit il transmet le dossier au juge compétent, soit il déclare votre contestation irrecevable car elle ne respecte pas les conditions de forme imposées par la loi. Soyez donc très vigilant lorsque vous vous lancez dans une procédure de contestation. Lisez bien tous les documents qui vous sont remis pour savoir s’il faut ou non consigner le montant de l’amende, quels sont les documents qui doivent accompagner votre requête, etc. Dans tous les cas, envoyez tous vos courriers en recommandé et gardez précieusement les accusés réception. Évidemment, les choses sont beaucoup plus simples si vous décidez de ne pas contester : facilités de paiement, remise, paiement en quelques clics, tout est fait pour vous faciliter la vie. De là à penser que l’Etat achète votre silence, il n’y a qu’un pas, déjà franchi depuis longtemps… A retenir * Depuis juillet 2008, les contrevenants peuvent écrire au trésor public pour obtenir des délais de paiement ou des remises. * En cas de contestation, respectez bien les formes imposées par la loi. * Envoyez tous vos courriers en recommandé avec accusé réception.
  8. lpm34

    Pv Majoré

    trouve sur ce site : http://www2.securiteroutiere.gouv.fr/infos...formulaire.html La consignationComment procéder à une consignation ? La consignation doit s'effectuer en même temps qu'est renvoyé le formulaire de requête en exonération, (qui intègre la carte de consignation) ainsi que les motifs de la contestation rédigés sur papier libre. Ces documents doivent être expédiés dans les 30 jours qui suivent la date d'envoi de l'avis de contravention. L'adresse d'envoi de la carte de consignation figure sur la carte. Le formulaire rempli doit être envoyé à l'adresse indiquée sur le formulaire (cadre 4). La consignation est remboursée sur demande dans les cas suivants : La contravention est classée sans suite par l'officier du ministère public chargé d'examiner le bien fondé de la requête. L'officier du ministère public chargé d'examiner le bien fondé de la requête décide de poursuivre devant la juridiction de proximité et cette dernière vous relaxe. Le paiement de la consignation n'entraîne pas de retrait de points du permis de conduire. Le propriétaire du véhicule est avisé par courrier de la décision. Sur présentation de ce document à sa Trésorerie, il obtiendra remboursement de la somme qu'il avait consignée au moment de la contestation. La consignation ne sera pas remboursée dans les cas suivants : Si la requête est considérée comme irrecevable par l'officier du ministère public chargé d'examiner son bien fondé, la consignation sera considérée comme le paiement de l'amende. Si l'officier du ministère public chargé d'examiner le bien fondé de la requête décide de poursuivre devant la juridiction de proximité, cette dernière peut déclarer le propriétaire du véhicule coupable de la contravention et : - le condamner à une amende dont le montant sera au moins supérieur de 10 % au montant de l'amende forfaitaire. La consignation sera déduite du montant de cette amende. - le juge pourra également prononcer des peines complémentaires de suspension de permis de conduire, d'interdiction de conduire certains véhicules pendant trois ans au maximum et/ou d'obligation d'effectuer un stage de sensibilisation à la sécurité routière (voir tableau des amendes et peines encourues). Paiement de la consignation Pour régler la somme consignée, le propriétaire du véhicule dispose de 45 jours après la date d'envoi de l'avis de contravention. Quatre moyens de paiement sont à sa disposition : paiement par timbre amende : il est à coller sur la carte de consignation contenue dans le formulaire de requête en exonération ; paiement par chèque, à l'ordre du Trésor public : il est à expédier à l'aide de l'enveloppe jointe à l'avis de contravention après l'avoir affranchie ; paiement par téléphone : muni de la carte de consignation et de sa carte bancaire, le propriétaire du véhicule peut appeler le 0820 11 10 10 (0,12 euros TTC par minute). S'il le demande, un justificatif de paiement lui sera adressé sous 48 heures ; sur Internet : muni de la carte de consignation et de sa carte bancaire, le propriétaire du véhicule peut se connecter sur www.amendes.gouv.fr . Ce moyen de paiement permet d'obtenir directement en ligne un justificatif de paiement imprimable.
  9. bon anniversaire !!
  10. lpm34

    Pv Majoré

    c'est pour ca qu'on parle d'un compte de consignation. l'argent ne va pas a l'etat mais sur un compte bien specifique. officiellement c'est paye et au cas ou tu perdes, tu ne pourras pas etre majore de plus vu que tu as fait preuve de bonne foie en payant... les comptes de consignations existent pour bcp de cas : loyers, pensions,etc etc par contre si tu paye ton amende, c'est comme si tu reconnaissais l'infraction... du coup au revoir les 300 €
  11. lpm34

    Urgent Chaudiere

    merci pour les chauffages, je risque de dire oui... j'attends de voir si un reparateur peut passer cet am ce qui m'ennuie le plus c'est d'avoir ma fille, la pauvre...
  12. lpm34

    Balade Samedi 12 Février

    je ne serais pas present pour cause de week end en mode papouning, mais je partage l'avis de druss en ce qui concerne les temperatures et l'etat des routes. c'est peut etre pas la peine de prendre des risques meme si certains l'ont deja fait non ?
  13. lpm34

    Salut !

    salut bruno et bienvenue parmi nous c'est cool que ce soit l'article moto mag qui t'ai guide vers cet antre de folies !!! en ce qui concerne ton permis et ton experience, ta lucidite et bonne a lire. meme si je ne comprends pas exactement ce qui te gene dans le fait d'etre encadre, je respecte ce choix surtout que tu as l'air d'une personne reflechie je te donne rdv le 20 donc meme si du coup on se verra peu si tu fais parti des accompagnants
  14. lpm34

    Urgent Chaudiere

    oui en fait je cherche un chauffagiste dispo qui comprenne mon probleme ... ca va me couter du fric alors que j'ai un contrat d'entretien, ca fait chier
  15. j'ai ma chaudiere qui est en rade depuis ce matin mon chauffagiste est ferme aujourd'hui, jusqu'a lundi... le soucis c'est qu'amelie debarque ce soir et je n'ai ni chauffage ni eau chaude HELP ME PLEASE !!
  16. lpm34

    1ère Moto

    pourquoi faire ? il roule deja bien comme ca... la preuve... lol
  17. lpm34

    1ère Moto

    joli... joli... ca reste une japonaise !! mdr
  18. lpm34

    Bonjour!!!

    pourquoi est ce a moi qu'il incombe de repondre a cette question ? je ne peux pas etre dans la tete de chacun (je dis pas que je le fais jamais...) mais il est vrai que en photo ca le fait pas trop... apres des circonstances peuvent faire que... camion arrete sur la route ? depassement entrepris sur pointilles mais mal anticipe donc fin de depassement sur ligne blanche (pas bien mais bon ca arrive)... ou autre... je n'etais pas au guidon de cette moto et je ne pourrais donc pas juger de la "faute". peut etre y avait il une bonne raison, je ne peux pas savoir... apres que celui qui n'a jamais fait d'infraction, nous jette a premiere pierre... et les gens qui n'ont pas le permis ou qui ne conduisent pas ne comptent pas !! lol
  19. lpm34

    Bonjour!!!

    moi je conduis mais je peux faire des photos aussi lol !!
  20. @ marie : pas de balade apprentissage par la bas... ca ferait trop de kilometres... desole !!!
  21. et puisque luc sera occupe, je me propose moi, autre luc de te tenir compagnie !! et NA en plus luc ne m'a pas encore assez paye pour que je ne le fasses pas (cf l'autre post...)
  22. lpm34

    France 3

    on peut pas le retrouver en broadcast ?
  23. je serais avec ma fille..; qui sait ? pkoi pas..; tiens moi aujus par sms demain am si qqc se decante
  24. @ kiwii : je t'envoies ca par mp, presentes toi dema part !! @ varap : nul doute que le moteur du sprint me convient mieux, mais la position du fz me manque un peu.. je dois l'avouer... mais nul doute qu'avec ce moteur et malgre mes pneus rinces et que je n'aime pas,je me sens bien dessus... et ce des les premieres balades, tu l'as vu !!
  25. lpm34

    Bonjour!!!

    coucou, je ne dirais pas que je suis heureux de faire ta connaissance puisque nous nous sommes rencontres hier ton homme avait deja vendu la meche en diwsant que tu allais surement passer de sds a svs... sois la bienvenue parmi nous !!
×
×
  • Créer...

Information importante

Je reconnias avoir pris connaissance des règles et des conditions d'accès à cet espace et je m'engage à les respecter