ASSURANCE MOTO

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La conduite d'une moto implique obligatoirement la souscription d'un contrat d'assurance spécifique quelque soit le modèle choisi (basique, routière, custom, trail, roadster, sportive). Cette assurance est au minimum au tiers (Article L211-1 du code des assurances) afin d'indemniser les dommages causés aux tiers en cas d'accident. L'absence d'assurance moto est puni d'une amende de 3750 €, d'une suspension du permis de conduire jusqu'à 5 ans, et d'une immobilisation et/ou une confiscation du véhicule. Comme l'assurance auto, l'assurance moto est soumise au principe du système de Bonus/malus.

Une multitude de contrats

 

Les contrats d'assurance moto sont très divers. Les clauses obligatoires mais surtout facultatives peuvent varier d'un extrême à l'autre en fonction des compagnies d'assurance. Cette diversité s'explique notamment en raison du grand nombre de modèles de motos de puissance très divers, mais aussi du gros risque de vol des engins (près de 100.000 motos et scooters sont volés chaque année en France). Face au vol, certains assureurs obligent le motard à faire graver sa moto pour l'assurer. La plupart demande également que le motard apporte la preuve qu'il dispose d'un antivol homologué. Certains courtiers plus stricts encore obligent le garage de nuit dans un parking fermé... Si les obligations demandées par l'assureur ne sont pas respectées il peut refuser toute indemnisation en cas de sinistre.

Selon le contrat souscrit, la moto peut ou non être conduite par un autre conducteur. Le nombre d'années de permis pèse généralement beaucoup sur le prix final. Les motards jeunes conducteurs sont généralement fortement pénalisés financièrement lorsqu'ils optent pour une moto de type sportive à forte puissance.

Attention aux fausses déclarations !

 

Une fausse déclaration lors de la souscription de son contrat d'assurance peut être lourde de conséquence. L’assureur peut en effet prouver qu’il y a eu tromperie volontaire et annuler le contrat d'assurance sans aucun remboursement (article L113-8 du Code des Assurances). Sont considérées comme fausses déclarations l'utilisation non conforme à l'usage déclaré d'une moto, l'usage d'une moto débridée, la non déclaration du lieu d'usage habituel de la moto, la non déclaration de l'usage à titre professionnel de la moto et notamment le transport de passagers à titre onéreux. Si un accident survient, l'assureur doit apporter la preuve de la fausse déclaration pour annuler le contrat. Au besoin pour les motos modifiées, il peut faire intervenir un expert qui épluchera toutes les pièces mécaniques de l'engin. Le recours à une expertise est rare mais elle est possible. Mieux vaut donc rester vigilant en cas d'achat de motos customisées.

Le saviez-vous ?

 

Si les compagnies d'assurance classiques refusent de vous assurer, il est possible de faire appel au BCT (Bureau Central de Tarification des assurances) qui fixera le montant de la prime et obligera votre compagnie d'assurance régulière à vous assurer. [/b]

 

Comment bien choisir son assurance moto ?

 

Vous venez d’acheter la moto de vos rêves… mais vous n’avez pas encore trouvé quelle serait la meilleure assurance moto pour votre petit bijou !

1. Faire le bilan de vos besoins

Avant de souscrire à une assurance, faites un bilan détaillé de vos besoins en matière d’assurance moto. Quelle est la valeur de votre moto ? Préférez-vous être assuré « au tiers » ou « tous risques » ? Souhaitez-vous assurer également vos accessoires de moto ? Quelles sont les montants des franchises ?

En ayant clairement défini au préalable vos besoins et vos attentes, il vous sera alors plus facile de choisir votre assurance moto.

2. Quelle formule choisir ?

Il existe trois types de formule d’assurance possible. La première appelée « au tiers » ou « responsabilité civile » est de toute façon obligatoire. Elle garantit l’indemnisation des dommages corporels et matériels causés à des tiers. Mais attention si vous décidez de souscrire uniquement à cette assurance, sachez qu’elle ne garantit pas le conducteur de la moto ni les dommages causés au véhicule si ce dernier est responsable du sinistre. Toutefois, si votre moto n’a pas beaucoup de valeur, préférez l’assurance « au tiers ». La deuxième formule est une assurance intermédiaire. Elle comprend la responsabilité civile et le remboursement de votre véhicule en cas de vol ou d’incendie. La troisième formule correspond à l’assurance tous risques. Les termes de ce contrat reprennent toutes les garanties évoquées ci-dessus ainsi que les dommages corporels et matériels qu’autrui et vous-même aurez subis même si vous êtes responsable de l’accident. Dans la formule « tous risques », vous pouvez en plus souscrire à des garanties optionnelles comme celles notamment qui vous protègent en cas de vol d’objets ou celle appelée Garantie Accessoires de sécurité afin de couvrir vos gants de moto, votre casque.

Un conseil : inutile d’être trop prévoyant et de souscrire à toutes les garanties proposées par les compagnies d’assurance si votre moto n’est pas très bien cotée à l’Argus.

3. Attention aux montants des franchises !

Bien souvent le futur assuré cherche coûte que coûte à trouver les tarifs d’assurance les moins chers du marché sans tenir compte du montant des franchises. Erreur à ne surtout pas faire ! En effet, bien souvent lorsque les tarifs sont peu élevés, ce sont les franchises qui le sont. En d’autres termes, vous aurez certainement des franchises plus élevées à payer en cas d’accident. Réfléchissez donc bien avant de signer !